Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site produitscuisine.shop les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site produitscuisine.shop est édité par la société KHAPA FR :
- Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
- Siège social : 8 AVENUE SAN FERNANDO, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX, France
- SIREN : 993 606 243
- SIRET : 993 606 243 00018
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR11993606243
- Activité : Commerce de détail d’appareils électroménagers en magasin spécialisé
- Directeur de la publication : Responsable légal de KHAPA FR
2. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou toute déclaration ou notification d’un événement de type illicite, l’utilisateur peut contacter l’éditeur aux coordonnées suivantes :
- Téléphone : +33 5 45 83 60 18
- E-mail : info@produitscuisine.shop
3. Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par la société :
- Hébergeur : Namecheap, Inc.
- Adresse de l’hébergeur : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA
- Site web : www.namecheap.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments édités sur le site produitscuisine.shop, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine, constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction ou adaptation, intégrale ou partielle, de ces éléments sans l’accord de la société KHAPA FR est illicite.
5. Cookies et Données personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour plus d’informations, reportez-vous à notre Politique de Confidentialité.